1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site web colon-day.fr, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
En utilisant ce site, vous vous engagez à :
- Utiliser le site uniquement à des fins légales.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle et ne pas enfreindre la loi.
- Ne pas publier de contenu offensant, diffamatoire ou illégal.
- Ne pas tenter d’interférer avec le fonctionnement du site.
- Ne pas collecter de données personnelles sans consentement.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris mais sans limitation, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de colon-day.fr ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier le contenu sans autorisation préalable.
4. Avertissements et Limitation de Responsabilité
Les informations fournies sur colon-day.fr sont uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la fiabilité ou la disponibilité des informations. En conséquence, nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de notre site.
5. Liens et Services Tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites et nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
6. Résiliation d’Accès
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site, sans préavis, si nous estimons que vous enfreignez les présentes conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige découlant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via une notification sur le site. L’utilisation continue du site après les modifications constitue une acceptation des nouvelles conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces termes, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].